Présentation du site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site daseinsanalyse.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Son contenu pouvant être modifié à tout moment, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
En utilisant notre site web daseinsanalyse.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par le responsable de la publication. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins, dans la mesure du possible, précisées à l'avance aux utilisateurs.
Responsable publication
Philippe Cabestan est le responsable de la publication. Son adresse e-mail est la suivante : phiphilippecabestan@orange.fr.
Le responsable publication est une personne physique.
Réalisation et hébergement
Le daseinsanalyse.fr a été réalisé par alatak.net, dont le siège social est situé 268 chemin des moutons, 06650 Le Rouret.
Le site est hébergé chez SAS OVH dont le siège est : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, FRANCE.
Description des services fournis par daseinsanalyse.fr
En accord avec sa politique de communication, le site daseinsanalyse.fr a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par École Française de Daseinsanalyse. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : École Française de Daseinsanalyse ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site daseinsanalyse.fr.
Limitations contractuelles
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à phiphilippecabestan@orange.fr.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web daseinsanalyse.fr ne sont pas sous notre contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
Le site daseinsanalyse.fr utilise la technologie JavaScript. École Française de Daseinsanalyse ne pourra être tenue pour responsable en cas de dommages matériels liés à l'utilisation de cette technologie ni, par ailleurs, de tout autre type de conséquence liée à l'exploitation du site daseinsanalyse.fr, qu'elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web daseinsanalyse.fr appartient exclusivement à École Française de Daseinsanalyse. Cette dernière possède les droits exclusifs d'exploitation des photographies, illustrations et vidéos présentes sur le site web daseinsanalyse.fr. Toute reproduction, totale ou partielle, est formellement interdite. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Droit applicable et les principales lois concernées
Soumis au droit français, le site web daseinsanalyse.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.